J.O. Numéro 175 du 31 Juillet 2001       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêté du 23 juillet 2001 portant délégationde signature


NOR : DEFD0101867A



Le ministre de la défense,
Vu l'arrêté du 9 juin 1997 modifié portant délégation de signature,
Arrête :



Art. 1er. - A l'article 4 (Direction générale de la gendarmerie nationale) du titre Ier (Organismes relevant directement du ministre) de l'arrêté du 9 juin 1997 susvisé, au II, le tableau est modifié ainsi qu'il suit :
1o A la colonne Titulaires de la délégation :
- l'alinéa : « M. le général Jean-Claude Billard, chargé des fonctions de sous-directeur des opérations. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le général Guy Parayre, chargé des fonctions de sous-directeur des opérations. » (à compter du 1er août 2001) ;
- l'alinéa : « M. le colonel Joël Delpont, chargé des fonctions de sous-directeur du personnel. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le général Denis Touverey, chargé des fonctions de sous-directeur du personnel. » (à compter du 1er août 2001) ;
2o A la colonne Suppléants, l'alinéa : « M. le général Jean-Claude Billard. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le général Guy Parayre ».


Art. 2. - A l'article 14 (Directions, services et centre relevant du délégué général pour l'armement) du titre IV (Délégation générale pour l'armement) de l'arrêté du 9 juin 1997 susvisé, au I du C (Direction de la coopération et des affaires industrielles), le tableau est modifié ainsi qu'il suit :
1o A la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. l'ingénieur général Philippe Aliotti, sous-direction de la coopération bilatérale. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. l'ingénieur général Nicolas Maffert, sous-direction de la coopération bilatérale. » (à compter du 25 juillet 2001) ;
2o A la colonne Suppléants, les alinéas : « M. l'ingénieur général Philippe Aliotti, directeur adjoint. » et « M. l'ingénieur général Emmanuel Lisack, directeur adjoint. » sont remplacés par les alinéas respectifs suivants : « M. l'ingénieur général Emmanuel Lisack, directeur adjoint. » et « M. l'ingénieur général Nicolas Maffert, directeur adjoint. » (à compter du 25 juillet 2001).


Art. 3. - A l'article 19 (Directions et services des états-majors) du titre V (Etats-majors d'armée) de l'arrêté du 9 juin 1997 susvisé, au I, au A (Armée de terre), au IV (Direction du matériel de l'armée de terre), le tableau est modifié ainsi qu'il suit :
1o A la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. le colonel Richard Agnus, sous-direction Organisation. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le colonel Christian Huebra, sous-direction Organisation. » (à compter du 1er août 2001) ;
2o A la colonne Suppléants, l'alinéa : « M. le général Bernard Féron. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le général Jean-Marc Renucci » (à compter du 1er août 2001).


Art. 4. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 23 juillet 2001.

Alain Richard